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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SAMEP
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EMILE PEQUIGNET
Marque expirée - Marque en non vigueur

EMILE PEQUIGNET
SAMEP Société anonyme

Numéro de dépôt :
1365260
Date de dépôt :
20/03/1986
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
20/03/2016

Présentation de la marque EMILE PEQUIGNET

Déposée le 20 mars 1986 par la Société Anonyme (SA) SAMEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « EMILE PEQUIGNET »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAMEP domicilié(e) 1, Rue du Bief,25500 MORTEAU (dossier no 2308118) - 25500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 732 820 196 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA SA domicilié(e) 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2308118) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 09 18

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EMILE PEQUIGNET est expirée depuis le 20 mars 2016.

SAMEP a également déposé les autres marques suivantes : MASSAÏ , SAKKARA , YB YVES BENOIT , CAMELEONE , PEQUIGNET , MUST PEQUIGNET , PEQUIGNET , LA BEAUTE DU TEMPS , EP , MOOREA


SAMEP Société anonyme - 1, Rue du Bief,25500 MORTEAU (dossier no 2308118) - 25500 - France - SIREN 732820196


APPLIMA SA - 3 Rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2308118) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation le 16 février 2006 n°2308118 - Publication au BOPI 2006-02-16

Renouvellement sans limitation n°2065436 - Publication au BOPI 1996-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-02

Inscription le 25 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66686 - Publication au BOPI 1992-08-25

Parfums/Cosmétiques - Lunettes/Optique - Bagages.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.